Mentions légales

L’utilisation du site www.ocean.fr est soumise au respect des lois applicables et des présentes conditions générales d’accès et d’utilisation. OCEAN se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales d’accès et d’utilisation sans préavis et invite les utilisateurs à s’y reporter régulièrement.

Le site www.ocean.fr est la propriété de la société OCEAN dont le siège est 30 rue Mozart 92110 CLICHY et qui est enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous la référence RCS Nanterre B 447 812 553 sous la forme d’une SAS au capital de 250.000 €.

L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales d’utilisation et s’engage à la respecter.

L’utilisateur est informé que, lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Un cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais qui sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. Grâce aux cookies, le site web OCEAN pourra suivre la navigation des internautes, établir des statistiques et répondre à leurs attentes. La présence de cookie peut être refusée par l’utilisateur en désactivant cette option dans les paramètres de son navigateur.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque société que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant sur le site web qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Les marques de l’exploitant du site web et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectués à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site web est donc interdite, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.